Comité spécial sur les coopératives

Les comités sont une façon pour le Parlement d'explorer des problèmes spécifiques en profondeur. Ils revoient les projets de lois, appellent des témoins experts, enquêtent sur des scandales et rapportent tout cela à la Chambre des communes ou au Sénat. Tu peux voir les membres et les activités récentes de ce comité ci-dessous.

Membres

Ce comité n'a aucun membre pour le moment.

Flux d'activité

  • Réunion le 29 août 2012
    Ce comité s'est réuni pour discuter de :
    • Situation des coopératives au Canada
    Disponible sur le site du parlement: procès-verbaux
  • Réunion le 28 août 2012
    Ce comité s'est réuni pour discuter de :
    • Situation des coopératives au Canada
    Disponible sur le site du parlement: procès-verbaux
  • Photo de Blake Richards
    Blake Richards parle de

    Je tiens à remercier tous les témoins pour leur contribution. ... Plus

    27 juillet 2012,   Parlement
  • Photo de Michelle Rempel
    Michelle Rempel parle de

    Et il vient de la circonscription voisine de la mienne. Il n’y a pas d’amis.

    27 juillet 2012,   Parlement
  • Photo de Blake Richards
    Blake Richards parle de

    Malheureusement, nous n’avons plus le temps.

    27 juillet 2012,   Parlement
  • Photo de Michelle Rempel
    Michelle Rempel parle de

    Mais voyons, tout le monde a eu deux minutes.

    27 juillet 2012,   Parlement
  • Photo de Blake Richards
    Blake Richards parle de

    Désolé, mais votre temps est écoulé.

    27 juillet 2012,   Parlement
  • Photo de Michelle Rempel
    Michelle Rempel parle de

    Pour terminer…

    27 juillet 2012,   Parlement
  • Mrs. Vera Goussaert parle de

    Beaucoup de ressources sont disponibles. Les associations de coopératives offrent un soutien. Parfois, les fédérations de coopératives aident aussi. Beaucoup de choses existent sur l’établissement d’un modèle de gouvernance, sur la formation à ce qu’est une coopérative, et sur les rôles et responsabilités. ... Plus

    27 juillet 2012,   Parlement
  • Photo de Michelle Rempel
    Michelle Rempel parle de

    Madame Goussaert, vous avez mentionné précédemment que la constitution de groupes est parfois un obstacle à la constitution de coopératives ou à leur continuité, et vous avez parlé de la patience et des ressources que cela exige. Comment les coopératives surmontent-elles cet obstacle lors de leur constitution?

    27 juillet 2012,   Parlement
  • Mrs. Hazel Corcoran parle de

    Assurément.

    27 juillet 2012,   Parlement
  • Photo de Michelle Rempel
    Michelle Rempel parle de

    Non, j’étais simplement curieuse. Je crois que c’est un modèle d’entreprise que peu de gens connaissent.

    27 juillet 2012,   Parlement
  • Mrs. Hazel Corcoran parle de

    Il n’y en a pas beaucoup au Canada, quoiqu’il y en a plus aux États-Unis. Pour une raison ou une autre, c’est chose plus courante là-bas. ... Plus

    27 juillet 2012,   Parlement
  • Mr. Peter Hough parle de

    Elles sont très peu nombreuses au Canada.

    27 juillet 2012,   Parlement
  • Mrs. Hazel Corcoran parle de

    Au Québec, il y a des coopératives d’ambulanciers — 11 je crois, et elles sont toutes syndiquées. Elles étaient auparavant une autre sorte d’entreprise, qui était syndiquée. Maintenant, ce sont des coopératives de travail syndiquées. ... Plus

    27 juillet 2012,   Parlement
  • Photo de Michelle Rempel
    Michelle Rempel parle de

    Comment cela fonctionne-t-il?

    27 juillet 2012,   Parlement
  • Mrs. Hazel Corcoran parle de

    Quelques-uns, mais le pourcentage de ces coopératives n’est pas très élevé.

    27 juillet 2012,   Parlement
  • Photo de Michelle Rempel
    Michelle Rempel parle de

    Je ne suis pas sûre si vous avez déjà parlé de cela, mais avez-vous des exemples de coopératives de travail qui sont syndiquées?

    27 juillet 2012,   Parlement
  • Mrs. Hazel Corcoran parle de

    J’ajouterais que si vous êtes licencié, vous n’êtes plus membre. Si vous démissionnez, vous n’êtes plus membre non plus. Vous devez travailler dans la coopérative de travail pour en être un membre.

    27 juillet 2012,   Parlement
  • Mr. Peter Hough parle de

    Quand vous vous joignez à une coopérative, vous investissez dans la coopérative, essentiellement au moyen de parts à valeur nominale. Par la suite, vous accumulez des profits au cours de l’année, profits qui sont, je précise, imposés comme un revenu de travail. Contrairement à ce qui se produit dans le cas d’une société, quand vous recevez un profit d’une coopérative de travail, celui-ci est imposé comme un revenu de travail. Il peut être conservé sous forme d’autres parts dans la coopérative, et quand vous quittez la coopérative, celle-ci rachète toutes les parts que vous avez accumulées en plus de votre investissement initial et votre part des profits. ... Plus

    27 juillet 2012,   Parlement
  • Photo de Michelle Rempel
    Michelle Rempel parle de

    Dans ce cas donc, si quelqu’un sort de la coopérative — par licenciement ou autrement —, cette personne reste-t-elle membre de la coopérative ou est-elle rachetée par la coopérative? Comment cela fonctionne-t-il?

    27 juillet 2012,   Parlement
  • Mr. Peter Hough parle de

    Quand vous vous joignez à une coopérative, une des premières choses que vous apprenez est que votre présence dans l’organisation repose sur des responsabilités et des obligations à l’endroit de la coopérative. N’importe qui, dans n’importe quel type de coopérative, que ce soit une coopérative de crédit ou une coopérative de travail, peut être renvoyé de la coopérative. ... Plus

    27 juillet 2012,   Parlement
  • Photo de Michelle Rempel
    Michelle Rempel parle de

    Je suis curieuse; puisque nous parlons de conscientisation, est-ce que cela cause des problèmes sur les plans gouvernance, recrutement ou gestion? Comment les questions de recrutement et de licenciement des employés sont-elles traitées dans le modèle coopératif?

    27 juillet 2012,   Parlement
  • Mr. Peter Hough parle de

    Essentiellement, une coopérative de travail est une coopérative dont les employés sont les propriétaires, et qui est exploitée démocratiquement suivant les principes corporatifs de la coopérative constituée selon la loi sur les coopératives.

    27 juillet 2012,   Parlement
  • Photo de Michelle Rempel
    Michelle Rempel parle de

    Ah, bon.

    27 juillet 2012,   Parlement
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